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From
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FranÁois <fb@samizdat.net>
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Date
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Thu, 11 Jan 2001 12:13:47 +0100
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Subject
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globe_l: Fwd: [ATTAC] INFO 200 - ATTAC EUROPE
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---------- Message transmis ----------
Subject: [ATTAC] INFO 200 - ATTAC EUROPE
Date: Mon, 8 Jan 2001 21:13:00 +0100
From: "Le Grain de sable" <journal@attac.org>
To: "ATTAC DIFFUSION" <grain.de.sable@attac.org>
COURRIEL D'INFORMATION ATTAC (nƒ200)
Mardi 09/01/01
Merci de faire circuler et de diffuser largement.
Le Courriel est reÁu aujourd'hui par 24 740 abonnÈs
______________________________
Ce courriel d'information a ÈtÈ mis au point par l'Èquipe de
bÈnÈvoles du Grain de sable. <journal@attac.org> <http://attac.org>
Pour vous abonner ou vous dÈsabonner <http://attac.org/listfr.htm>
Imprimer le Courriel d'information:
Format RTF http://attac.org/attacinfo/attacinfo200.zip
Format PDF http://attac.org/attacinfo/attacinfo200.pdf
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Dans ce numÈro. En bref...
1- ATTAC Europe.
Suite ý la rÈunion des ATTAC qui s'est tenu ce week-end ý Paris,
quelques dates de mobilisations internationales qui vont rythmer l'
annÈe 2001 dans la rÈgion.
2- ATTAC SuËde fait l'ÈvÈnement.
Le lancement d'ATTAC en SuËde a ÈtÈ un vÈritable ÈvÈnement de sociÈtÈ.
3- ATTAC Suisse. L'Autre Davos.
Les 26 et 27 janvier prochains ý Zurich puis ý Davos, une confÈrence
internationale puis une manifestation, en soutien du Forum social
mondial qui se dÈroulera ý Porto Alegre et pour marquer notre
dÈtermination face aux chantres du libÈralisme forcenÈ.
4- ATTAC France. Contre attaque sur l'Èpargne salariale.
Le 11 janvier ý l'occasion d'une confÈrence nationale, ATTAC se
mobilise contre les fonds de pension et l'Èpargne salariale.
5- Office europÈen des brevets : PropriÈtÈ intellectuelle ? Non,
pollution intellectuelle !
DerriËre le logiciel informatique ou le gÈnome humain se cachent les
mÍmes organisations. Celles-ci ne favorisent pas le crÈateur ou la
crÈatrice, mais renforcent la main-mise d'un petit nombre sur l'
ensemble, lui interdisant parfois tout accËs au progrËs. Le problËme
est cependant plus complexe qu'il n'y parait.
6- Vous avez rendez-vous avec ATTAC
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1- ATTAC Europe
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Nous ne pourrions, alors que nous fÍtons notre numÈro 200, passer sous
silence la rÈunion des ATTAC Europe qui s'est tenue ý Paris vendredi
dernier. Tout d'abord parce qu'ATTAC en Europe existe bel et bien,
ensuite parce que nous assistons sur la rÈgion ý la naissance d'un
mouvement citoyen fort et uni. Une douzaine d'ATTAC Ètaient
reprÈsentÈs ý la rÈunion, ý noter la prÈsence de la Serbie et de la
Roumanie. Un grand absent ý Paris, et pour cause, ATTAC SuËde tout
entier consacrÈ aux ÈvÈnements liÈs ý sa naissance officielle,
ÈvÈnements qui ont ÈtÈ saluÈs par toute la presse suÈdoise, journaux
tÈlÈvisÈs et papiers, puisque dËs dimanche tous y faisaient allusion
ou y consacraient des pleines pages.
Parmi les rendez-vous internationaux retenus par tous les ATTAC comme
des grands moments de mobilisations communes, retenons :
- les 27 et 28 avril. Un colloque international se tiendra ý
Luxembourg sur les paradis fiscaux, la justice en Europe et la
reconversion des Èconomies de ces pays. Il sera suivi le 28 avril par
l'encerclement pacifique du Luxembourg depuis l'Allemagne, la Belgique
et la France. Nous userons alors de notre droit de circuler dans l'
Union europÈenne pour organiser une promenade dans le Luxembourg.
Celle-ci aura pour but de repÈrer et de reprendre toutes les plaques
des banques de nos diffÈrents pays afin de stigmatiser non pas les
Luxembourgeois, mais bel et bien l'attitude de nos banques. Ces
plaques seront ensuite livrÈes, intactes, le lundi 30 avril, aux
diffÈrents siËges sociaux de ces institutions financiËres ý Francfort,
Paris, Bruxelles et Amsterdam entre autres.
- fin juillet. Grande manifestation et contre-sommet ý l'occasion du
G7 de GÍnes en Italie auxquels participeront tous les ATTAC d'Europe.
14 dÈcembre. Mobilisations ý Bruxelles ý l'occasion du dernier sommet
europÈen avant le passage ý l'Euro et sous prÈsidence belge.
Bien entendu vous Ítes toutes et tous invitÈs ý participer ý ces
mobilisations et nous vous engageons ý prendre d'ores et dÈjý contact
o˜ que vous soyez avec un groupe d'ATTAC. Voir
http://attac.org/contact/
Le Courriel d'information vous tiendra informÈ des diffÈrents
dÈveloppement de ces mobilisations. Tous les ATTAC Europe vous
souhaite un bonne et heureuse annÈe.
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2- ATTAC SuËde fait l'ÈvÈnement
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Le lancement d'Attac les 6 et 7 Janvier ý Stockholm aura ÈtÈ l'
occasion d'un vÈritable tournant au sein de l'opinion publique
suÈdoise. PrÈsentÈ de faÁon systÈmatique ces derniers mois comme une
association liÈe ý la violence urbaine (Seattle, Prague, Nice) Attac a
fait de sa naissance officielle un vÈritable ÈvÈnement en s'inscrivant
dans le paysage politique suÈdois.
Le premier acte a consistÈ en une journÈe de sÈminaire, tenue ý la
Maison des ouvriers, et qui a rassemblÈ une vÈritable foule. MalgrÈ
une entrÈe payante, prÈs d'un millier de personnes ont participÈ aux
diffÈrents dÈbats, une centaine d'entre eux ne pouvant entrer faute
de place. Certains ont patiemment attendu que d'autres sortent pour
pouvoir, ý leur tour, participer a ce qui est apparu au fil de la
journÈe comme une rupture vive d'avec l'atonie politique dominante. Un
dÈbat tenu en fin de journÈe devant une salle comble a permis un
Èchange de vues contradictoire mais courtois, entre Leif Pagrotsky,
Ministre suÈdois du commerce et Pierre Tartakowsky, secrÈtaire gÈnÈral
d'Attac France, invitÈ ý cette occasion (1). Lors de cet Èchange, o˜
ont ÈtÈ abordÈs le commerce des armes, la question de la dette et la
Taxe Tobin, notamment au regard de la prÈsidence de l'Union par la
SuËde, le ministre a repris l'antienne d'une taxe Tobin ´ sympathique
mais irrÈalisable ª, position gentiment ridiculisÈe par le secrÈtaire
gÈnÈral d'Attac France pour le plus grand plaisir de l'assistance.
Au-delý des termes d'un dÈbat sans concession mais ouvert (Leif
Pagrotsky n'a pas rejetÈ l'invitation qui lui a ÈtÈ faite de se rendre
ý Porto Alegre), la prÈsence mÍme du ministre valait reconnaissance
officielle et a contribuÈ ý limiter les caricatures mÈdiatiques
antÈrieures. Signalons ainsi que, quelques jours avant la tenue de
cette rÈunion, l'Èquivalent suÈdois du MÈdef avait lancÈ l'idÈe de
poursuites contre Attac en cas d'incidents en ville.
Cette parano a fait long feu. Au lendemain du dÈbat, l'Èdition
dominicale du Svenska Dagbladett (le Figaro suÈdois) consacrait sa
premiËre page ý la naissance d'Attac en des termes trËs ÈquilibrÈs ;
de mÍme, le Dagens Nyheter en faisait une pleine page intÈrieure, ý
tonalitÈ nettement sympathique. Ce mÍme jour, Attac se constituait
officiellement en se dotant de structures (il existe dÈjý prËs d'une
trentaine de comitÈs locaux en construction) et d'une direction Èlue,
tout en se rÈservant la possibilitÈ d'adaptations souples dans les
temps ý venir. PrÈs de quatre cent personnes ont participÈ ý cette
rÈunion fondatrice.
L'aprËs midi, une manifestation, mi-meeting, mi-happening se tenait
dans le centre de Stockholm, avec la complicitÈ animÈe d'une troupe
thÈatrale et de son ´ Attac monopoly ª. Cristallisant l'attention et
la sympathie de milliers de passants, ce rassemblement, qui a donnÈ
lieu ý des prises de parole a permis de vÈrifier la curiositÈ et l'
intÈrÍt que portent les suÈdois aux thËmes de la solidaritÈ et de la
rÈsistance ý la mondialisation financiËre.
Ces deux journÈes ont Ègalement bÈnÈficiÈ de la participation de
sympathisants d'Attac Danois, Finlandais, NorvÈgiens. Autant dire que
cela augure bien de l'avenir en Scandinavie et au-delý !
(1) Michel Jerneval, du groupe international et Vladimir, du groupe
culture Ètaient Ègalement prÈsents.
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3- ATTAC Suisse. L'Autre Davos
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Les rÈsistances face ý la mondialisation du capital
Pour des alternatives venues d'en bas, discutÈes, dÈbattues, puis
rÈ-ÈlaborÈes
Vendredi 26 janvier 2001, Zurich, Volkshaus, Stauffacherstr. 60
ConfÈrence internationale, ateliers et meeting
13h30 : la mondialisation du capital: introduction -
14h45: ateliers - 17h15 : Colombie, Palestine
20h30 : meeting - Un possible autre monde
Traduction simultanÈe en quatre langues
Les mythologies de la " globalisation heureuse" s'ÈbrËchent. Le
"village global" n'est qu'un vaste archipel o˜ seules quelques Óles ne
sont pas menacÈes par de multiples calamitÈs.
Voilý pourquoi le World Economic Forum de Davos (WEF) met ý l'ordre du
jour de ses travaux : les contrecoups de la mondialisation et la
nÈcessitÈ pour les monarques de l'Èconomie de dialoguer avec la
"sociÈtÈ civile". Ce faisant, le WEF Èlabore un nouveau mythe promis ý
des lendemains qui ne chanteront pas.
L'expropriation privÈe, par une minoritÈ toujours plus puissante, de
la richesse sociale et des ressources dites naturelles conduit ý ce
qu'une moitiÈ de la population mondiale vit dans l'extrÍme pauvretÈ; ý
ce que le saccage de la planËte soit sans rivage ; ý ce que les
salariÈ-e-s du monde entier soient mis en concurrence et donc
prÈcarisÈ-e-s ; ý ce que la "culture mondiale" soit kidnappÈe par
quelques grandes transnationales faiseuses d'opinion.
En prÈsence de cette subversion du monde fomentÈe, entre autres, par
l'Èlite paradant ý Davos, des dizaines de millions de femmes et
d'hommes s'insurgent, de multiples faÁons.
Face ý ceux qui invoquent la "main invisible" du marchÈ, l'Autre Davos
prend appui sur les mains et les intelligences des femmes et des
hommes. Ces mains et ces intelligences construisent la sociÈtÈ
d'aujourd'hui, qui sera laissÈe en hÈritage aux gÈnÈrations futures.
Contre l'oppression et l'arrogance des puissants se dessinent les
contours d'un monde des mondes, dans lequel les citoyennes et les
citoyens, les salariÈ-e-s, librement associÈ-e-s, pourront dÈcider de
la rÈpartition des revenus comme de l'usage des moyens de travail et,
de la sorte, se rÈapproprier la maÓtrise de l'avenir.
PrÈsentation (13h30-14h30 )
La mondialisation du capital et ses effets sociaux et Ècologiques
.. FranÁois Chesnais, France, membre du conseil scientifique d'attac,
membre de l'Observatoire de la mondialisation, auteur de La
mondialisation du capital
.. J–rg Huffschmid, Allemagne, professeur ý l'UniversitÈ de Bremen,
auteur de Politische
÷konomie der Finanzm”rkte
.. Pietro Basso, Italie, professeur ý l'UniversitÈ de Venise, Èd. de
Immigrazione e trasformazione della societý
.. Chris Harman, Grande-Bretagne, auteur de Class struggles in Eastern
Europe 1945-1983 et
People's History of the World
.. Charles-AndrÈ Udry, Suisse, Èconomiste, contribution ý L'Autre
Davos. Mondialisation des
rÈsistances
Ateliers (14h45-17h dans cinq salles. pour faciliter la distribution
des salles, annoncez vos
prÈfÈrences, si possible (cliquez sur contact contact.html ou sur
e-mail, en indiquant: je dÈsire participer ý l'atelier 1, ou 2, ou 3,
ou 4, ou 5 !)
1. La mondialisation du capital et ses effets sur le travail et la
situation sociale des femmes
.. Annie ThÈbaud-Mony, France, professeure ý l'UniversitÈ Paris, Centre
de recherche
contemporain sur les questions de santÈ publique
.. Christa Wichterich, Allemagne, auteure de La femme mondialisÈe
.. Lindsey German, Grande-Bretagne, auteure de Sex, class and socialism
et Èditrice de Socialist
Review
.. Annick CoupÈ, France, rÈsponsable de SUD-PTT
.. Des tÈmoignages prolongeant les introductions seront faits par des
salariÈes de Zeba (B’le), de
Lonza (Haut-Valais) et des HÙpitaux de Zurich
2. La mondialisation du capital et ses implications pour les
organisations syndicales :vers un nouvel internationalisme syndical
.. Dan Gallin, Suisse, Global Labour Institute(GLI)
.. Pino Sergi, Suisse, membre du Manifeste du Syndicat Industrie &
B’timent (SIB)
.. Ursi Urech, Suisse, vice-prÈsidente SSP-VPOD de Zurich
.. Gerry Jones, Britannique, syndicaliste de Peugeot-Coventry
.. Antonio Bareiro, Allemagne, syndicaliste de la transnationale
MacDonald
.. Rocco Papandrea, Italie, membre du conseil de fabrique de la FIAT,
dÈputÈ rÈgional Turin
.. Interventions de syndicalistes de DaimlerChrysler et Bosch
(Allemagne)
3. La mondialisation du capital et le nouveau droit international
("ingÈrence humanitaire "...)
.. Robert Charvin, France, professeur UniversitÈ de Nice, auteur de
Relations internationales, droit et mondialisation : un monde ý sens
unique
.. Jean-Marie Vincent, France, directeur du DÈpartement de Sciences
politiques de l'UniversitÈ de Paris VIII
.. Claude Meillassoux, France, anthropologue, directeur de recherche
honoraire au CNRS
.. Paolo Gilardi, Suisse, Groupe pour une Suisse sans armÈe
4. La mondialisation du capital et la politique d'armement de l'
impÈrialisme
.. Claude Serfati, France, Èconomiste, professeur ý l'UniversitÈ
Versailles Saint-Quentin, auteur de
Croissance, innovation et production d'armes
.. Gilbert Achcar, France, UniversitÈ de Paris VIII, auteur de La
Nouvelle guerre froide
.. Winfried Wolf, Allemagne, Èconomiste, dÈputÈ au parlement allemand,
auteur de Fusionsfieber. Globalisierungsmythos - Nationalstaat -
Wirtschaftscl–cke
5. Mondialisation et migrations
.. Pietro Basso, Italie, professeur ý l'UniversitÈ de Venise, Èd. de
Immigrazione e trasformazione della societý
.. Alain Morice, France, directeur de recherche au CNRS, anthropologue
du travail
.. Jean-Pierre Tabin, Suisse, professeur HES
.. Jean-Michel Dolivo, Suisse, avocat, membre du Mouvement des
sans-papiers
.. Weyman Bennet , Grande-Bretagne, candidat afro-caribÈen ý Tottenham
de Socialist Alliance et animateur de la campagne contre " The
Criminal Justice Bill " , en 1993
.. Eva Danzl-Suarez, Suisse, FIZ (Fraueninformationszentrum Z¸rich)
COLOMBIE - PALESTINE (17h15-19h15 )
Deux exemples illustrant la politique Èconomique, sociale, culturelle
et les plans militaires ý l'Èpoque de
la mondialisation du capital
Palestine : les raisons de la nouvelle Intifada
Une nouvelle Intifada s'est levÈe en Palestine. Elle exprime, entre
autres, les frustrations des Palestiniennes et des Palestiniens
provoquÈes par un " processus de paix " dont l'impasse Ètait quasi
prÈprogrammÈe. En effet, les Accords d'Oslo n'ont en rien changÈ les
conditions de vie quotidiennes de la trËs large majoritÈ de la
population palestinienne ; elles se sont mÍme dÈgradÈes. Les
humiliations infligÈes par l'armÈe israÈlienne et les forces sionistes
ont crš. Les "colonies juives" dans les territoires occupÈs (depuis
1967) se sont multipliÈes. Le statut des "Arabes d'IsraÎl" s'est
pÈjorÈ. Droit au retour, statut de JÈrusalem, droit ý un Etat, tous
ces droits sont dÈniÈs ý un peuple expulsÈ de son territoire en 1948.
Il n'y aura pas de paix sans la reconnaissance de ces droits. Le dÈbat
public doit Ítre cadrÈ dans sa dimension historique et politique.
Ainsi, un large front solidaire, Èchappant aux identitÈs
communautaristes-religieuses, pourra se constituer pour le soutien aux
exigences lÈgitimes du peuple palestinien, qui sont insÈparables des
conquÍtes sociales et dÈmocratiques des peuples de toute la rÈgion.
.. Ahmed Benani, Maroc-Suisse, President de l'Observatoire
international des Affaires de la
Palestine
.. Michel Warschawsky, IsraÎl, animateur du Centre d'information
alternative de JÈrusalem
.. Shraga Elam, Suisse, Nahostforum
.. Albert Agazarian, Palestine, responsable de l'UniversitÈ de Birzeit
.. Islah Jad, Palestine, professeure de sociologie ý l'UniversitÈ de
Birzeit (women's studies
programm)
.. Maurice Rajsfus, France, auteur de Jeudi noir : la rafle du 16
juillet 1942 (VÈl'd'hiv) et de L'ennemi intÈrieur : IsraÎl, Palestine
Colombie : le Plan Colombie et comment est " narcotrafiquÈe " une
agression Militaire Depuis 1947-1948, une oligarchie terrienne conduit
une guerre d'appropriation des terres et d'expulsion des paysans. Une
alliance s'est constituÈe entre propriÈtaires terriens, grands
Èleveurs, narcotrafiquants, barons de l'extraction d'Èmeraudes et
militaires ainsi que paramilitaires. Ils ont forgÈ ce pacte pour
maintenir un "ordre" socio-Èconomque et politique qui a plongÈ 80% de
la population colombienne dans la misËre et a provoquÈ un "flux de
rÈfugiÈs internes" de 1,8 million de femmes, d'enfants, d'hommes.
.. La rÈsistance populaire - sociale, syndicale et armÈe - s'est
amplifiÈe malgrÈ des milliers d'assassinats. Pour la briser, les
Etas-Unis organisent une intervention militaire directe, dans une
rÈgion qu'ils considËrent stratÈgique (Colombie, Venezuela, Equateur,
PÈrou, Bolivie...): c'est le
"Plan Colombie".
.. Le droit d'ingÈrence - autrement dit la vieille politique
impÈrialiste - prÈtend s'exercer au nom de la lutte contre le
narcotrafic. Toutefois, les opÈrations militaires visent le sud, haut
lieu de la rÈsistance armÈe, et non pas le nord du pays, sanctuaire
des narcotrafiquants.
.. La solidaritÈ internationale avec le peuple et les rÈsistances
relËve de l'urgence. Des paysans cocaleros l'expliqueront.
.. Luis Alberto Matta Aldana, Colombie, juriste et spÈcialiste de la
rÈforme agraire
.. Janette Habel, France, UniversitÈ de Lyon, collaboratrice du Monde
Diplomatique
.. Autres intervenants de Colombie
.. TÈmoignages de paysans cocaleros
19h15-20h15 : Repas au Volkshaus (pour faciliter l'organisation,
annoncez-vous en cliquant ici - prix 17 FS)
MEETING DE CLŒTURE (20.30-22.30 Theatersaal du Volkhaus)
.. En direct de Porto Alegre, avec FranÁois Houtart et Riccardo
Petrella
.. PrÈsidence : Franz Schultheis, responsable de Raisons d'agir pour
les rÈgions germanophones
.. Contributions de Noam Chomsky et Pierre Bourdieu
.. Interventions de Christa Wichterich, Annie ThÈbaud-Mony, Lindsey
German, Annick CoupÈ,
Janette Habel, Winfried Wolf, Peter Bodenmann, Charles-AndrÈ Udry,
Chris Harman, Jean-Marie
Vincent, FranÁois Chesnais, Joseph Ki-Zerbo (historien burkinabÈ,
auteur de L'histoire de l'Afrique noire : d'hier ý demain), Alain Bihr
(UniversitÈ de Mulhouse, auteur de Le crÈpuscule des Etats-nations)...
23h00-1h30 : WORLD MUSIC
MANIFESTATION ¿ DAVOS LE 27 JANVIER 2001
Pour plus d'informations :
www.otherdavos.net
ou : suisse@attac.org
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4- ATTAC france. Contre attaque sur l'Èpargne salariale
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11 janvier Paris - Meeting ATTAC sur l'Èpargne salariale ý la Bourse
du travail (Rue Charlot) 19h30 - 21h30 (MÈtro RÈpublique ou Filles du
calvaire)
Le parlement devrait discuter fin janvier en deuxiËme lecture de la
loi sur l'Èpargne salariale. ATTAC organise un meeting ý Paris le 11
janvier et des rÈunions dans de nombreuses villes de France.
A Paris, participeront ý ce meeting prÈsidÈ par Pierre Khalfa:
FrÈdÈric Lordon, Jacques Nikonoff, Michel Husson et Bernard Cassen.
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5- Office EuropÈen des Brevets : PropriÈtÈ Intellectuelle ? Non,
Pollution Intellectuelle !
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AprËs neuf jours de discussions intenses s'achevait ý Munich, le 29
novembre dernier, la ConfÈrence pour la rÈvision de la Convention sur
le Brevet EuropÈen (CEB). Etait notamment ý l'ordre du jour une
Èventuelle modification de l'article 52.2, article dÈfinissant
l'exception sur le brevet logiciel. Il stipule en effet que le dÈpÙt
de brevet sur un logiciel en tant que tel n'est pas valable en Europe,
ce qui entrave passablement l'hÈgÈmonie des multinationales du secteur
informatique. Et c'est une chance ! Quel est le rÈsultat ý l'issue de
cette confÈrence ? Rien n'a changÈ, mais alors, malheureusement, rien
du tout. L'Office EuropÈen des Brevets pourra continuer avec ses
pratiques scandaleuses en matiËre de PropriÈtÈ Intellectuelle. Mais
alors, qui songe ý protÈger les EuropÈens, face ý cette captation
toujours plus large par des intÈrÍts privÈs de tous les champs des
activitÈs intellectuelles, dont le logiciel n'est qu'une partie. Štat
des lieux ý la veille du Sommet de Nice o˜ la propriÈtÈ intellectuelle
risque de subir les derniers outrages.
La confÈrence diplomatique visait ý gÈnÈraliser la brevetabilitÈ dans
tous les domaines, y compris pour des sujets relevant du vivant ou de
la pensÈe. L'un des enjeux Ètait donc la mise en place, ou non, de
brevets sur les logiciels, alors que ceux-ci ne sont que de la logique
appliquÈe.
Les enjeux Èconomiques liÈs au brevetage des logiciels sont certes
considÈrables, mais les enjeux de sociÈtÈ sont immenses. Et bien que
les brevets sur les logiciels soient en thÈorie interdits en Europe,
l'Office EuropÈen des Brevets (OEB) et des lobbies puissants, inspirÈs
par la pratique amÈricaine, n'ont eu de cesse d'officialiser ce
brevetage ý l'occasion de cette confÈrence. Pourtant la mobilisation
de diffÈrentes organisations et de milliers de citoyens a permis qu'un
dÈbut de dÈbat soit engagÈ in extremis par la Commission EuropÈenne,
sous la forme d'une consultation en ligne qui doit se terminer le 15
dÈcembre ([1]).
Ainsi, devant cette intense mobilisation citoyenne, 17 des 20 pays
membres de la CEB ont choisi de ne pas remettre en cause, pour
l'instant, l'exception sur les programmes d'ordinateurs en tant que
tels. Statu quo, donc.
Nous pourrions nous rÈjouir de cette dÈcision. Or cela ne change
strictement rien ý la situation actuelle. En effet, cette dÈcision ne
remet pas en cause la jurisprudence actuelle scandaleuse de l'Office
EuropÈen des Brevets. Nous dÈplorons que l'on ne mette pas aujourd'hui
un frein aux brevets dÈposÈs sur les techniques logicielles.
La lecture du discours de clÙture de Roland Grossenbacher, prÈsident
du conseil d'administration de l'OEB, est assez Èdifiante ([2]):
´ ... Il convient tout d'abord de constater que la ConfÈrence a
dÈcidÈ de ne pas supprimer les programmes d'ordinateurs de la liste
des inventions non brevetables. ... La pratique actuelle de l'Office
et de ses chambres de recours ainsi que des offices de brevets et des
tribunaux nationaux n'est donc aucunement remise en question. Les
inventions mises en oeuvre ý l'aide d'ordinateurs pourront continuer ý
Ítre brevetÈes si elles apportent une contribution technique nouvelle
et inventive ý l'Ètat de la technique connu. Les procÈdÈs techniques
dans le domaine du traitement des donnÈes ou pour la mise en oeuvre de
mÈthodes dans le domaine commercial sont donc toujours brevetables.
Cette pratique dÈcoule de la notion mÍme d'invention, qui distingue
clairement les solutions techniques des mÈthodes non techniques. ... ª
Mais l'OEB joue sur les mots : montrez-moi un logiciel, un programme
d'ordinateur, qui n'ait pas d'effet technique ! Ca n'existe tout
simplement pas, car tout logiciel est destinÈ ý Ítre utilisÈ dans un
but technique bien prÈcis. Alors, brevetons ý loisir, toutes les
techniques logicielles possibles et imaginables, peu important les
consÈquences... mais tout en restant dans la lÈgalitÈ auto-proclamÈe
par l'OEB (voir la ´ Galerie des Horreurs des brevets logiciels en
Europe ª, [3]).
Aujourd'hui, ý l'issue de la confÈrence diplomatique, le principal
subsiste : la pratique, c'est ý dire la jurisprudence illÈgale de
l'OEB. Le statu quo actuel est affligeant : soit les Ètats de la CEB
veulent exclure les logiciels du champ des brevets, et ils doivent
mettre fin ý la jurisprudence illÈgale de l'OEB, et ainsi exclure
clairement tous les programmes d'ordinateurs (effets techniques ou
pas, puisque, on l'a vu, tout programme a des effets techniques), soit
rÈviser la Convention comme prÈvu initialement, ce qu'ils n'ont pas
fait. La dÈrive jurisprudentielle de l'OEB devrait nous conduire ý
cette constatation : il n'est plus possible de conserver la loi en
l'Ètat, si elle permet de telles dÈrives. Pourtant, une telle Èvidence
n'a apparemment pas sautÈ aux yeux de nos reprÈsentants, qui jouent
allËgrement la politique de l'autruche : et mÍme la dÈlÈgation
franÁaise, alors qu'elle a pris position pour le statu quo, semble
bien approuver les pratiques actuelles (voir [4]).
Dans l'affaire des brevets, c'est donc la jurisprudence de l'OEB qui
altËre l'esprit de la loi, qui la vide de son sens. Mais les Štats ont
dÈsormais une faÁon trËs simple de lutter contre les pratiques
illÈgales : ils en font des lois ! Exemple d'actualitÈ, l'Union
EuropÈenne qui est en passe d'adopter ý Nice une Charte extrËmement
dangereuse pour la souverainetÈ des Štats et le contrÙle dÈmocratique
de la pratique juridique en Europe...
D'une certaine maniËre, l'affaire des tripatouillages de la
lÈgislation sur les brevets est encore plus symptomatique car elle
rÈalise une Ètape supplÈmentaire : ce n'est plus un organe de la
CommunautÈ EuropÈenne qui dÈrive, mais l'OEB, un organisme
international indÈpendant, et ý but strictement lucratif ! Pour avoir
un compte un peu exact des pratiques illÈgales de l'OEB, il suffit de
consulter l'article de Gregory Aharonian qui contient des statistiques
dÈtaillÈes sur les procÈdures d'examen des brevets, et montre que 90 %
des brevets logiciels attribuÈs par les offices de brevets sont
invalides ([5]).
La volontÈ intÈressÈe de l'OEB est de modifier l'esprit de la loi en
lÈgalisant des pratiques qui le violent. Notre volontÈ est de
reformuler la loi pour que sa lettre en respecte l'esprit.
Malheureusement, le logiciel n'est pas le seul concernÈ par les
problËmes de la brevetabilitÈ. Voir, par exemple, le dossier de
l'association Act-Up (´ Sida : mort sous brevet ª, [6]), et concernant
les pratiques scandaleuses de l'OEB le communiquÈ des Verts du
23/11/2000 ([7]):
´ Alors que seuls trois Etats de l'Union ont transcrit la directive
europÈenne autorisant ý breveter le vivant, l'Office europÈen des
brevets tente de forcer la main aux Etats. Le 16 juin 1999, il
intÈgrait la directive dans la convention europÈenne des brevets alors
que celle-ci inter‚ dit la prise de brevets sur le vivant. Les Verts
refusent ce vÈritable hold-up sur le vivant, fait dans l'ombre par un
organisme qui ne rend de compte ý personne, et rÈalisÈ par le Conseil
d'administration qui n'en a pas les compÈtences. Cet acte est illÈgal,
mais ne peut Ítre dÈfÈrÈ devant la Cour de Justice des CommunautÈs
EuropÈennes, car l'Office ne fait pas partie de l'Union europÈenne.
Aujourd'hui, l'Office tente de rÈgulariser cette opÈration en faisant
modifier la convention par l'ensemble des Etats rÈunis ý Munich. Et il
en profite pour demander une extension des compÈtences du Conseil
d'administration afin de pouvoir intÈgrer seul les modifications ý
venir... ª
A la veille de la confÈrence intergouvernementale de Nice, dont
l'ordre du jour contient une modification des rËgles de dÈcision
concernant les services et la propriÈtÈ intellectuelle, personne ne
peut nier que le problËme est global (voir l'article de Madame
Anne-CÈcile Robert, [8]).
Les principes de la propriÈtÈ intellectuelle sont soumis ý des
assauts rÈpÈtÈs. Les renoncements de Munich ý peine constatÈs que le
sommet de Nice se pointe ý l'horizon... Par la modification de
l'article 133 du traitÈ d'Amsterdam ([9]), on vise ý ramener ´ les
services, les investissements et les droits de la propriÈtÈ
intellectuelle ª dans le ´ champ d'application de la politique
commerciale ª, c'est-ý-dire, en particulier, ý exclure ces questions
du domaine du vote ý l'unanimitÈ, pour leur appliquer un vote ý la
majoritÈ qualifiÈe qui induira, automatiquement, des solutions
ultra-libÈrales, c'est-ý-dire anti- europÈennes.
La rÈvision de l'article 133 donnerait Ègalement des pouvoirs Ètendus
ý la Commission EuropÈenne pour les nÈgociations au sein de l'OMC pour
la rÈvision de l'Accord GÈnÈral sur le Commerce des Services (AGCS) et
l'Accord sur les Droits de PropriÈtÈ Intellectuelle liÈs au Commerce
(ADPIC) qui risquerait d'appliquer les rËgles de l'OMC notamment au
secteur de la propriÈtÈ intellectuelle (voir, ý ce sujet, le dossier
d'ATTAC et notamment l'article de Madame Susan George, [10]).
Devant cette actualitÈ multiple sur le front de la propriÈtÈ
intellectuelle, nous appelons donc tous ceux qui ont ÈtÈ Èlus pour
exercer notre souverainetÈ ý se resaisir. Nous demandons tout
particuliËrement au gouvernement et au PrÈsident de la RÈpublique
(actuel PrÈsident de l'Union EuropÈenne) de reprendre le contrÙle de
l'Office EuropÈen des Brevets, pour mettre un terme ý ses pratiques,
et ý se souvenir des intÈrÍts dont ils ont la charge en refusant la
modification de l'article 133 du traitÈ d'Amsterdam.
1. RÈfÈrences
1. Consultation d'Eurolinux :
http://petition.eurolinux.org/consultation et consultation europÈenne
http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr/intprop/indprop/softpatfr
..htm
2. DÈclaration de M. Roland Grossenbacher :
http://www.european-patent-office.org/news/pressrel/2000_11_29_f.htm
3. Galerie des Horreurs de la FFII :
http://swpat.ffii.org/vreji/pikta/indexen.html
4. Avis de la dÈlÈgation franÁaise lors de la ConfÈrence Diplomatique
: http://www.european-patent-office.org/epo/dipl_conf/pdf/dm00008.pdf
5. Le systËme d'examen des brevets est intellectuellement corrompu
par Gegory Aharonian :http://www.bustpatents.com/corrupt.htm
6. ´ Sida : mort sous brevet ª
:http://www.actupp.org/1er_decembre/decembre2000/index.html
7. CommuniquÈ des Verts du 23/11/20000 :
http://www.verts.imaginet.fr/communiq/com2000/com0011.html#ancre318334
8. ´ Une Charte cache-misËre ª, par Anne-CÈcile Robert, Monde
Diplomatique, dÈcembre 2000
9. Extension du vote ý la majoritÈ qualifiÈe :
http://europa.eu.int/comm/igc2000/geninfo/confer4789_fr.pdf
10. Alerte rouge sur le "133":
http://www.attac.org/fra/list/doc/george.htm
2. APRIL
L'APRIL, Association pour la Promotion et la Recherche en Informatique
Libre, crÈÈe en 1996, est composÈe de professionnels de diffÈrentes
sociÈtÈs ou administrations, de chercheurs et d'Ètudiants. Elle a pour
objectif de sensibiliser les entreprises, les administrations et les
particuliers sur les risques des solutions propriÈtaires et fermÈes,
et de les informer des potentialitÈs offertes par les logiciels libres
et les solutions basÈes sur des standards ouverts.
Pour plus d'informations, vous pouvez vous rendre sur le site Web ý
l'adresse suivante : http://www.april.org/ , ou nous contacter par
mail ý l'adresse contact@april.org .
Contact Presse :
FrÈdÈric Couchet, PrÈsident. E-mail : fcouchet@april.org . TÈl :
06.60.68.89.31
Olivier Berger, SecrÈtaire. E-mail : oberger@april.org .
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6- Vous avez rendez-vous avec ATTAC
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D'ici au prochain numÈro du Courriel d'information voici quelques
rendez-vous d'ATTAC et de ses groupes locaux auxquels vous pouvez
participer. Pour plus d'information, n'hÈsitez pas ý consulter notre
calendrier <http://attac.org/rdv/>
Mardi : AVIGNON - BORDEAUX - SALLES - VITRY LE FRANCOIS - ST QUENTIN
LA POTERIE - FOIX
Mercredi : BELFORT - PARIS 19 - STRASBOURG - ROYAN - PARIS 13 - PARIS
14 - MARSEILLE - PARIS 11
Jeudi : PARIS - ST AMAND - LORIENT - BORDEAUX - MARSEILLE - RENNES -
FOIX
Vendredi : BE : BRUXELLES - ES : MADRID - FR : TARBES
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bureaucratie : bureaucratie@samizdat.net
messages sur la liste : globe_l@ecn.org
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